Marque enregistrée - Marque en non vigueur

brandecision
M. BENSOUSSAN Fabrice

Numéro de dépôt :
3920830
Date de dépôt :
18/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2022
brandecision de BENSOUSSAN Fabrice

Présentation de la marque brandecision

Déposée le 18 mai 2012 par monsieur BENSOUSSAN Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « brandecision » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est monsieur BENSOUSSAN Fabrice domicilié(e) 28 rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BENSOUSSAN Fabrice domicilié(e) 28 rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France.

La marque brandecision a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque brandecision est expirée depuis le 18 mai 2022.

BENSOUSSAN Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : Smith & Dupont 1948 , CINEREPLICAS


M. BENSOUSSAN Fabrice - 28 rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France


M. BENSOUSSAN Fabrice - 28 rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 26 décembre 2017 - Changement d'adresse n°713714 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-26

Services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente utilisant des moyens de télécommunication et de vente par Internet de produits tels que des produits textiles, des articles d'habillement tels que des vêtements, des chaussures, des chapeaux, de tissus d'ameublement et linge de bain, de draps, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, rasoirs, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, des supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, d'instruments de musique, de produits de l'imprimerie, photographies, de matériel pour les artistes, de sacs en cuir ou en tissu, de malles et valises, de parapluies et parasols, de chaises, de meubles, glaces (miroirs), cadres, de produits de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir des malles, valises, chaises, meubles, glaces (miroirs), cadres, statues et statuettes en ces matières, d'objets et articles décoratifs et objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques ou succédanés de toutes ces matières, à savoir des malles, valises, chaises, meubles, glaces (miroirs), cadres, statues et statuettes en ces matières, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, d'assiettes, de jetés de lit, tapis de table, de fleurs artificielles, de tapis, paillassons, nattes, de jeux, jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël, de boissons non alcoolisées, de pâtisserie, de confiserie ; publicité, publicité sur catalogue, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), démonstrations de produits, diffusion de tracts, de prospectus, d'imprimés, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, services de promotion des produits pour le compte des tiers ;

Services de télécommunications ; services d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations par téléscripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques ; location d'appareils de télécommunication ; fourniture de temps d'accès à une banque de données.